Liste des communes commençant par R
♦ REDORTIERS
♦ REILLANNE
♦ REVEST-SAINT-MARTIN
♦ REVEST-des-BROUSSES
♦ REVEST-du-BION
♦ RIEZ
♦ ROBINE-sur-GALABRE (La)
♦ ROCHEGIRON (La)
♦ ROCHETTE (La)
♦ ROUGON
♦ ROUMOULES
![]() |
REDORTIERS |
Enquête publique préalable au projet de demande de permis de construire une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Redortiers au lieu-dit « Couravoune »
Décision de nomination du commissaire-enquêteur : Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Arrêté préfectoral abrogeant l'ouverture d'enquête publique : Nouvel arrêté d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Consultations avant mise à l'enquête publique :
Télécharger Prescription archéologique de la
DRAC
direction régionale des affaires culturelles
PDF - 0,62 Mb - 01/08/2023
Autorisation de déroger à l'interdiction de détruire et perturber les espèces protégées Dossier d'enquête publique : Etude d'impact : Feuillet 1/3 https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl?cle Feuillet 2/3 Feuillet 3/3 https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl? Demande de permis de construire : Pièces complémentaires : Pièces complémentaires / mise à jour de mars 2023 : Remarques du public : Rapport et Conclusions de la commissaire-enquêtrice : Permis de construire accordé : Arrêté portant rectification d'une erreur matérielle relative au permis de construire : | |
*************************************************************************************************************************** | |
************* 20/06/2017 - Déclenchement du stade de vigilance à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon *************
06/09/2022 - Enquête publique relative à la carte communale de Redortiers L’élaboration de la carte communale de Redortiers a notamment pour objectif : - D’asseoir le statut des habitations existantes ; - De permettre l’implantation d’un parc photovoltaïque. Avis au public relatif à l'enquête publique : Registre d'enquête publique : Observations : Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur : Annexes au rapport du commissaire-enquêteur : |
.
![]() |
REILLANNE |
REVEST-ST-MARTIN | |
Enquête publique conjointe préalable au projet constitué par une demande d’autorisation de défrichement d’une surface de 0,36 ha et d’une demande de permis de construire une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Revest-St-Martin au lieu-dit « Corraïne » du 28 août 2023 à 08H00 au 26 septembre 2023 à 17H00 | |
Décision de nomination du commissaire-enquêteur : Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Formulaire Cerfa de demande de permis de construire : Etude d'impact : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Demande d'autorisation de défrichement : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Etude d'impact (version mars 2021) : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Résumé non technique : Avis de la MRAE : Réponse à l'avis de la MRAE : Avis de la DRAC direction régionale des affaires culturelles : Avis du CNPN : Avis du Maire : Avis du SDIS Service départemental d'incendie et de secours : Avis de la DDT : Observations : Rapport et conclusions : Accord pour un permis de construire : | |
Ouverture d'une enquête publique du 14 novembre 2022 à 9 h 00 au 28 novembre 2022 à 17 h 00 sur le territoire Avis au public : Dossier soumis à l'enquête publique : Version numérisée du registre d'enquête publique : Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur : |
REVEST-DU-BION | |
Consultation du public du lundi 9 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 inclussur une demande d'enregistrement pour la régularisation des installations de refroidissementde la distillerie de plantes à parfum SARL EPHREMAccusé de réception du dossier d’enregistrement Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation du public Avis au public Ci dessous liens pour consulter le dossier : Consultation terminée (le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture) consultable à partir du 9 octobre 2023 Arrêté préfectoral prolongeant le délai d'instruction de la demande d'enregistrement présentée par la SARL Société à responsabilité limitée EPHREM Arrêté d'enregistrement Arrêté de prescriptions générales . | |
Insertion du lien vers la commune des Omergues le 14/10/21 |
Ouverture d'une enquête publique du lundi 15 novembre 14 h au vendredi 17 décembre 12 h sur le territoire de la commune des Omergues (siège principal) et sur le territoire de la commune de Revest-du-Bion (siège secondaire) en vue du projet de construction d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Défends du bon Péou"Résumé : Ce projet, situé sur la commune des Omergues au lieu dit « Défends du bon Péou», est constitué par une demande de permis de construire n° PC 004 140 19 SOOO1 déposée le 30 octobre 2019 par la société Sun’R. L'enquête est menée sur le territoire de la commune des Omergues (siège principal) et le territoire de la commune de Revest-du-Bion. L'intégralité des pièces de procédure (arrêté préfectoral d'ouverture de l'enquête et avis au public) et le dossier relatif au permis de construire sont accessibles par le lien suivant : https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-O |
.
![]() |
RIEZ |
13/11/2017 |
Enquête publique révision du Plan de Prévention des Risques NaturelsPrésentation des documents pour enquête publique du 13/11/2017 au 15/12/2017 L’arrêté préfectoral n° 2017-293-008 en date du 20 octobre 2017, prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) de la Commune de Riez. Conformément à l’article R123-11 du Code de l’Environnement, la consultation en ligne sur le site internet de la Préfecture des Alpes de Haute-Provence, ou du dossier imprimé en mairie, permet aux habitants d’avoir le plus large accès aux documents constituant le projet de révision du PPRN Plan de prévention des risques naturels, et de cerner les éléments qui peuvent les intéresser particulièrement. La révision porte sur les risques inondations (de plaine, torrentielles, par ruissellement, et par remontée de nappe), mouvements de terrain glissements, ravinements, effondrements, chutes de pierres ou de blocs rocheux, retrait-gonflement des argiles), les séismes, et les incendies de forêt. Le risque sismique fait l'objet d'un rappel de la réglementation nationale. Les documents étant parfois de grosse taille, il est préférable de les enregistrer sur votre ordinateur pour les lire, plutôt que les ouvrir directement en ligne. Le temps de téléchargement s'en trouvera nettement raccourci. Arrêté Préfectoral d'ouverture de l'enquête publique :
Télécharger AP
PPRN
Plan de prévention des risques naturels Riez N°2017-293-008
PDF - 0,71 Mb - 26/10/2017
Avis au public : ÉLÉMENTS DU PROJET DE RÉVISION : Risques inondations, mouvements de terrain et retrait-gonflement de argiles Liste des documents : 1) – Note de présentation : 2) - Cartes - Carte hydrolgéomorphologique : - Carte informative mouvement de terrain - Carte des aléas hors retrait-gonflement des argiles (RGA) - Carte de l'aléa RGA - Carte des enjeux 1/10 000°
Télécharger 2_5-PPR RIEZ - Carte des enjeux - 1-10000 - Enquête Publique
PDF - 21,41 Mb - 26/10/2017
- Projet de zonage réglementaire 1/10 000° - Projet de zonage inondation et mouvement de terrain 1/5 000° : - Projet de zonage inondation et mouvement de terrain 1/2 500° : - Projet de zonage réglementaire RGA au 1/10 000° :
Télécharger 2-9PPR RIEZ - Carte du zonage RG - 1-10000 - Enquête Publique
PDF - 3,28 Mb - 26/10/2017
- Projet de zonage réglementaire RGA au 1/5 000° :
Télécharger 2-10PPR RIEZ - Carte du zonage RG - 1-5000 - Enquête Publique
PDF - 4,46 Mb - 26/10/2017
3)- Projet de règlement - Risques inondations et mouvements de terrain : 4)- Projet de règlement - Risques retrait-gonflement des argiles (RGA) : Risque incendies de forêt 1)- Rapport de présentation – Annexes Aléas, Enjeux , Défendabilité : 2)- Projet de règlement incendies de forêt : 3)- Projet de zonage réglementaire incendies : |
.
![]() |
LA ROBINE SUR GALABRE |
.
![]() |
LA ROCHETTE |
.
![]() |
ROUGON |
.
![]() |
ROUMOULES |
|