LE CAIRE

Avis de Mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement

CASTELLANE

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Castellane

Arrêté préfectoral n°2019-289-008 du 16 octobre 2019 prescrivant la modification du PPRN Plan de prévention des risques naturels

Dossier de concertation mis à disposition en mairie

du 4 novembre au 6 décembre 2019 inclus

Note de présentation du projet de modification

Projet de modification de la carte 3B2 du zonage réglementaire

Projet de modification du règlement

Décision de l'Autorité Environnementale n°F-093-19-P0063

LE CASTELLARD-MÉLAN

LE CASTELLET

CASTELLET-LÈS-SAUSSES

CERESTE

Prélèvements en eau destinés à l'irrigation agricole sur le bassin versant du Calavon pour la campagne 2017

Déclenchement du stade de vigilance à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon

LE CHAFFAUT-SAINT-JURSON

Projet de modification n°1 du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles
Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPRN) de la commune du Chaffaut-Saint-Jursona été approuvé par arrêté préfectoral n° 2004-672 du 29 mars 2004. Ce PPRN Plan de prévention des risques naturels est en cours de modification prescrite par arrêté préfectoral n° 2023-319-002 du 15 novembre 2023.
Le dossier du projet de modification concerne le volet inondation du PPRN Plan de prévention des risques naturels. Il est mis à la disposition du public à la mairie du Chaffaut-Saint-Jurson du 20 décembre 2023 au 20 janvier 2024 inclus.
Le dossier du projet de modification n°1 du PPRN Plan de prévention des risques naturels se compose des pièces suivantes:

- l'arrêté préfectoral de prescription de la modification du PPRN Plan de prévention des risques naturels

- Une note de présentation du projet de modification du PPRN Plan de prévention des risques naturels

-Carte du zonage réglementaire en vigueur

-Carte du projet de zonage réglementaire

CHAMPTERCIER

CHATEAU-ARNOUX -  SAINT AUBAN

Consultation du public relative à la demande d'enregistrement présentée par la SAS EVE CASA pour une unité de méthanisation au lieu-dit "La Gare de St Auban" située sur la commune de Chateau-Arnoux

Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation du public :

Formulaire de demande d'enregistrement de la SAS EVE CASA :

Avis au public :

Ci dessous liens pour consulter le dossier : (le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture)

La modification n°2 du Plan de Prévention des Risque naturels prévisibles (PPRN) est prescrite par arrêté préfectoral n° 2022-271-002 du 08 septembre 2022.

La modification du PPRN Plan de prévention des risques naturels concerne le règlement de la zone B14.

Le dossier se compose des pièces suivantes:

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CHÂTEAUFORT

CHÂTEAUNEUF-MIRAVAIL

CHÂTEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT

CHATEAUREDON

CHAUDON-NORANTE

CLAMENSANE

CLARET

CLUMANC

Enquête publique relative aux périmètres de protection de Clumanc et Tartonne du 11 octobre 2023 à 9h au 26 octobre 2023 à 12h

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Décision de nomination de commissaire-enquêteur :

Consultation des personnes publiques associées :

Dossier d'enquête publique :

Rapport et Conclusions de la commissaire-enquêtrice :

Arrêtés préfectoraux relatifs aux périmètres de protection de Tartonne :

Arrêté préfectoraux relatifs aux périmètres de protection de Clumanc :

COLMARS

CONDAMINE CHATELARD

Enquête publique pour la régularisation du captage de la source du Parpaillon

Arrêté d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Avis des personnes publiques associées :

Dossier d'enquête publique :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl?cle_url=1632558641VD4GZldbBzsAbQRiAW8GJl1jXGFQcVQ9BW5QbVw9WGIHMAUwB2QHYwQyAjZVYQ==

Arrêté préfectoral n°2018-253-001 du 10 septembre 2018 autorisant les travaux dans les alluvions du Parpaillon :

27/03/2018

Arrêté préfectoral du 26 novembre 2018 portant autorisation unique pour la construction unique d'un aménagement hydroélectrique dénommé "Centrale hydroélectrique du Parpaillon" sur le torrent du Parpaillon, commune de la Condamine-Châtelard.

CORBIÈRES-EN-PROVENCE

CRUIS

CURBANS

CUREL