Liste des communes commençant par M
♦ MAJASTRE
♦ MALIJAI
♦ MALLEFOUGASSE-AUGÈS
♦ MALLEMOISSON
♦ MANE
♦ MANOSQUE
♦ MARCOUX
♦ MÉAILLES
♦ MÉES (Les)
♦ MELVE
♦ MÉZEL
♦ MIRABEAU
♦ MISON
♦ MONTAGNAC-MONTPEZAT
♦ MONTCLAR
♦ MONFORT
♦ MONTFURON
♦ MONTJUSTIN
♦ MONTLAUX
♦ MONSALIER
♦ MORIEZ
♦ MOTTE-DU-CAIRE (La)
♦ MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
♦ MURE-ARGENS (La)
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MAJASTRES | |
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MALIJAI |
Demande d'enregistrement présentée par la Société Eiffage Route Grand Sud pour l'extension du site et l'implantation d'une centrale à chaud mobile sitée sur la commune de Malijai - ZA du Prieuré Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation du public pour le dossier d'enregistrement Avis au public Accusé de réception de la demande d'enregistrement Ci dessous liens pour consulter le dossier à partir du lundi 8 juillet 2024 : (le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture) Courrier de demande : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl? Cerfa https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl? Dossier https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl? Plans de masse de la centrale et du concasseur https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl? . |
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MALLEFOUGASSE-AUGÈS |
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MALLEMOISSON |
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MANE |
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MANOSQUE |
05/04/2024 |
Demande d'enregistrement présentée par la Société COLAS France pour l'installation d'une centrale d'enrobage mobile à chaud temporaire située sur la commune de Manosque au lieu-dit "La Fito"Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation du public pour le dossier d'enregistrement Avis au public Ci dessous liens pour consulter le dossier à partir du lundi 29 avril 2024 : (le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture) . Dossier ICPE Accusé de réception : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Description du projet : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Conformité prescriptions générales : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Justification du fonctionnement des installations : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Compatibilité avec les documents d'urbanisme : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Incidences notables sur l'environnement : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Évaluation des incidences Natura 2000 : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Capacités techniques et financières : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Usage futur : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Compatibilité du projet avec les documents de planification des milieux : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Compléments pour les installations soumises aux quotas GES : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Compléments pour les installations de combustion de puissance thermique supérieure ou égale à 20 MW : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Plan de masse : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Plan des abords : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Situation locale / rayon d’affichage d'1 km https://resana.numerique.gouv.fr/public/information . |
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MANOSQUE |
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MANOSQUE |
14/04/2015 |
Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de reconstruction de la digue de protection de la zone industrielle Saint-Maurice contre les crues de la Durance à Manosque. |
31/12/2014 |
Avis de l'autorité environnementale pour la déclaration de projet (DP) de 2 parcs solaires emportant mise en compatibilité du Scot de la Région de Manosque. |
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MANOSQUE |
Entretien pluriannuel des cours d'eau de la DLVAEnquête publique du 13 mai 2024 à 9h au 14 juin 2024 à 18h Arrêté d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Décision de nomination du commissaire-enquêteur : Consultation des service : Dossier d'enquête publique : Plan Pluriannuel de Restauration et d'Entretien (PPRE) : Déclaration d'Intérêt Général (DIG) : Autorisation environnementale (AE) : Mention des textes régissant l'enquête publique : Délibération du conseil communautaire pour lancer la procédure : Observations du public : | |
Enquête Publique pour la création d'une Zone Agricole Protégée sur le territoire de la DLVAdu 16 octobre 2023 à 8h30 au 16 novembre 2023 à 18h30Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Délibération du conseil communautaire du 12 octobre 2021: Avis des personnes publiques : Dossier d'enquête publique : Annexe 1 / Périmètres de la ZAP : Annexe 2 / Délibérations des Conseils Municipaux : Annexe 3 à 6b : Rapport et conclusions de la commission d'enquête publique : Observations sur le registre numérique : Prorogation des délais pour statuer : |
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MARCOUX |
MEAILLES | |
Enquête publique durant 18 jours consécutifs, du 25 septembre 2023 à 9 h au 12 octobre 2023 à 11 h 30, sur la demande de la commune de Méailles - captages de la source du Casset et du forage du LacetArrêté d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Avis du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence : Avis de la direction départementale des territoires : Avis de la chambre d'agriculture : Délibération du conseil municipal de Méailles pour lancer la procédure : Note de présentation générale du projet : Dossier d'enquête publique - source du Casset : Dossier d'enquête publique - forage du Lacet : Avenant à la pièce n°3 - Etat parcellaire : Observations : Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur : Décision : |
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LES MÈES |
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MELVE | |
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MEOLANS-REVEL | |
Enquête publique préalable à l'autorisation d'aménager la centrale hydroélectrique sur le Grand Riou de la Blanche. |
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MEZEL |
L’arrêté préfectoral n° 2018-304-001 en date du 31 octobre 2018 prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à l’élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) de la Commune de Mézel. Conformément à l’article R123-11 du Code de l’Environnement, la consultation en ligne sur le site internet de la Préfecture des Alpes de Haute-Provence, ou du dossier imprimé en mairie, permet aux habitants de se familiariser aux documents constituant le projet d’élaboration du PPRN Plan de prévention des risques naturels, et de cerner les éléments qui peuvent les intéresser particulièrement. Le PPRN Plan de prévention des risques naturels porte sur les risques inondations (de plaine, torrentielles, par ruissellement, et par remontée de nappe), mouvements de terrain (glissements, ravinements, effondrements, chutes de pierres ou de blocs rocheux) et retrait-gonflement des argiles. Le risque sismique fait l'objet d'un rappel de la réglementation nationale. Les documents étant parfois de grosse taille, il est préférable de les enregistrer sur votre ordinateur pour les lire plutôt que les ouvrir directement en ligne. Le temps de téléchargement s'en trouvera nettement raccourci. Arrêté préfectoral de prescription de l’enquête publique Avis au public Registre d'enquête publique Enquête administrative COMPOSITION DU DOSSIER : 1) Rapports Rapport de présentation
Télécharger Rapport presentation
PPRN
Plan de prévention des risques naturels Mezel
PDF - 2,46 Mb - 15/11/2018
Règlement 2) Cartes Carte d'historicité des phénomènes (sur IGN au 25000) Carte des aléas (sur IGN au 1/10000) Carte de l'aléa retrait-gonflement des argiles (sur IGN au 1/10000) Cartes des aléas (sur cadastre au 1/5000) Carte des ouvrages (sur IGN au 1/7500) Carte des enjeux (sur IGN au 1/10000) Carte du zonage réglementaire (sur cadastre au 1/5000) Carte du zonage réglementaire "retrait-gonflement des argiles" (sur cadastre au 1/10000) |
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MISON |
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MIRABEAU |
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MONTAGNAC-MONTPEZAT |
04/06/2018 |
Consultation publique relative aux travaux du barrage de Quinson |
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MONTCLAR |
08/02/2018 |
Arrêté préfectoral déclarant l'existence de trois plans d'eau destinés à l'enneigement artificiel de la station de St Jean, sur la commune de Montclar |
MONTFORT | |
01/072019 |
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal |
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MONTFURON |
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MONTJUSTIN |
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MONTLAUX |
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MONTSALIER |
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MORIEZ |
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LA MOTTE-DU-CAIRE |
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MOUSTIERS-SAINTE-MARIE | |
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LA MURE-ARGENS |