Liste des communes commençant par V

♦ VACHÈRES
♦ VALAVOIRE
♦ VALBELLE
♦ VAL D'ORONAYE
♦ VAL-de-CHALVAGNE
♦ VALENSOLE
♦ VALERNES
♦ VAUMEILH
♦ VENTEROL
♦ VERDACHES
♦ VERGONS
♦ VERNET (Le)
♦ VILLARS-COLMARS
♦ VILLEMUS
♦ VILLENEUVE
♦ VOLONNE
♦ VOLX

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	VACHÈRES

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	VALAVOIRE

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	VALBELLE

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	VAL D'ORONAYE

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	VAL-DE-CHALVAGNE

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VALENSOLE

	VALERNES

	VERDACHES

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VILLARS-COLMARS

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	VILLEMUS

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	VILLENEUVE
	CONSULTATION du PUBLIC Demande d'enregistrement présentée par la SAS CARRIÈRES et BALLASTIÈRES des ALPES (CBA) pour la régularisation d'une installation de traitement de produits minéraux et de déchets inertes Fiche Accusé de Réception Télécharger AR PDF - 0,01 Mb - 01/12/2023 Arrêté préfectoral fixant la consultation du public Télécharger AP PDF - 0,21 Mb - 01/12/2023 Avis au public Télécharger avis au public PDF - 0,06 Mb - 01/12/2023 Ci dessous liens pour consulter le dossier : (le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture) consultable à partir du 2 janvier 2024 https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Décision préfectorale Arrêté préfectoral portant enregistrement pour l'exploitation de l'installation de traitement de produits minéraux et de déchets inertes Télécharger AP 2024-120-019 du 29 avril 2024 PDF - 2,69 Mb - 30/04/2024

Février 2018	ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN) L'enquête publique de la révision du PPRN de Villeneuve s'est terminée le 30 mars 2018 Pour des raisons de rapidité d'ouverture des documents, il est conseillé de les télécharger pour les enregistrer sur votre ordinateur plutôt que les ouvrir en ligne. . Télécharger Arrêté préfectoral n° 2018-029-006 du 29 janvier 2018 portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,48 Mb - 01/02/2018 Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,08 Mb - 01/02/2018 Le projet de la révision du PPRN est divisé en 2 volets, un concernant les risques d'inondations, de mouvements de terrain et de retrait-gonflement des argiles, l'autre concernant le risque incendies de forêt. RISQUES INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES Un rappel de la règlementation nationale sur le risque sismique figure en pages 16 à 19 du règlement inondations et mouvements de terrain. Télécharger Note de présentation PDF - 12,91 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte hydrogéomorphologique au 10000e PDF - 10,49 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte informative des mouvements de terrain au 10000e PDF - 11,30 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte des enjeux au 10000e PDF - 10,16 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte des aléas inondations et mouvements de terrain au 10000e PDF - 10,52 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte de l'aléa retrait-gonflement des argiles au 10000e PDF - 9,44 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e PDF - 3,80 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e PDF - 7,97 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 2500e PDF - 5,91 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte du zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e PDF - 2,71 Mb - 01/02/2018 Télécharger Carte du zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 5000e PDF - 4,17 Mb - 01/02/2018 Télécharger Règlement des risques inondations et mouvements de terrain PDF - 1,18 Mb - 01/02/2018 Télécharger Règlement du risque retrait-gonflement des argiles PDF - 0,40 Mb - 01/02/2018 RISQUE INCENDIES DE FORET Télécharger Rapport de présentation PDF - 6,07 Mb - 05/02/2018 Télécharger Carte de l'aléa incendies de forêt au 13000e (annexe 1 du rapport) PDF - 6,39 Mb - 05/02/2018 Télécharger Carte des enjeux au 25000e (annexe 2 du rapport) PDF - 1,87 Mb - 05/02/2018 Télécharger Carte des moyens de défense au 25000e (annexe 3 du rapport) PDF - 1,69 Mb - 05/02/2018 Télécharger Règlement du risque incendies de forêt PDF - 2,12 Mb - 05/02/2018 Télécharger Carte du zonage règlementaire du risque incendies de forêt aux 5000e et 10000e (annexe 6 du règlement) PDF - 1,25 Mb - 05/02/2018

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	VOLONNE

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	VOLX

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