Liste des communes commençant par M

MAJASTRES

MALIJAI

 Demande d'enregistrement présentée par la Société Eiffage Route Grand Sud pour

l'extension du site et l'implantation d'une centrale à chaud mobile sitée sur la commune de Malijai - ZA du Prieuré

Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation du public pour le dossier d'enregistrement

Avis au public

Accusé de réception de la demande d'enregistrement

Ci dessous liens pour consulter le dossier à partir du lundi 8 juillet 2024 :

(le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture)

Courrier de demande :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl?

Cerfa

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl?

Dossier

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl?

Plans de masse de la centrale et du concasseur

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl?

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MALLEFOUGASSE-AUGÈS

MALLEMOISSON

MANE

MANOSQUE

Demande d'enregistrement présentée par la Société COLAS France pour l'installation d'une centrale d'enrobage mobile à chaud temporaire située sur la commune de Manosque au lieu-dit "La Fito"

Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation du public pour le dossier d'enregistrement

Avis au public

Ci dessous liens pour consulter le dossier à partir du lundi 29 avril 2024 :

(le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture)

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Dossier ICPE

Accusé de réception :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Description du projet :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Conformité prescriptions générales :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Justification du fonctionnement des installations :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Compatibilité avec les documents d'urbanisme :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Incidences notables sur l'environnement :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Évaluation des incidences Natura 2000 :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Capacités techniques et financières :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Usage futur :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Compatibilité du projet avec les documents de planification des milieux :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Compléments pour les installations soumises aux quotas GES :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Compléments pour les installations de combustion de puissance thermique supérieure ou égale à 20 MW :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Plan de masse :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Plan des abords :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Situation locale / rayon d’affichage d'1 km

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

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MANOSQUE

MANOSQUE

Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de reconstruction de la digue de protection de la zone industrielle Saint-Maurice contre les crues de la Durance à Manosque.

Avis de l'autorité environnementale  pour la déclaration de projet (DP) de 2 parcs solaires emportant mise en compatibilité du Scot de la Région de Manosque.

MANOSQUE

Entretien pluriannuel des cours d'eau de la DLVA

Enquête publique du 13 mai 2024 à 9h au 14 juin 2024 à 18h

Arrêté d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Décision de nomination du commissaire-enquêteur :

Consultation des service :

Dossier d'enquête publique :

Plan Pluriannuel de Restauration et d'Entretien (PPRE) :

Déclaration d'Intérêt Général (DIG) :

Autorisation environnementale (AE) :

Mention des textes régissant l'enquête publique :

Délibération du conseil communautaire pour lancer la procédure :

Observations du public :

Enquête Publique pour la création d'une Zone Agricole Protégée sur le territoire de la DLVA

du 16 octobre 2023 à 8h30 au 16 novembre 2023 à 18h30

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Délibération du conseil communautaire du 12 octobre 2021:

Avis des personnes publiques :

Dossier d'enquête publique :

Annexe 1 / Périmètres de la ZAP :

Annexe 2 / Délibérations des Conseils Municipaux :

Annexe 3 à 6b :

Rapport et conclusions de la commission d'enquête publique :

Observations sur le registre numérique :

Prorogation des délais pour statuer :

MARCOUX

MEAILLES

Enquête publique durant 18 jours consécutifs, du 25 septembre 2023 à 9 h au 12 octobre 2023 à 11 h 30, sur la demande de la commune de Méailles - captages de la source du Casset et du forage du Lacet

Arrêté d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Avis du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence :

Avis de la direction départementale des territoires :

Avis de la chambre d'agriculture :

Délibération du conseil municipal de Méailles pour lancer la procédure :

Note de présentation générale du projet :

Dossier d'enquête publique - source du Casset :

Dossier d'enquête publique - forage du Lacet :

Avenant à la pièce n°3 - Etat parcellaire :

Observations :

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

Décision :

LES MÈES

MELVE

MEOLANS-REVEL

Enquête publique préalable à l'autorisation d'aménager la centrale hydroélectrique sur le Grand Riou de la Blanche.

MEZEL

L’arrêté préfectoral n° 2018-304-001 en date du 31 octobre 2018 prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à l’élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) de la Commune de Mézel.

Conformément à l’article R123-11 du Code de l’Environnement, la consultation en ligne sur le site internet de la Préfecture des Alpes de Haute-Provence, ou du dossier imprimé en mairie, permet aux habitants de se familiariser aux documents constituant le projet d’élaboration du PPRN Plan de prévention des risques naturels, et de cerner les éléments qui peuvent les intéresser particulièrement.

Le PPRN Plan de prévention des risques naturels porte sur les risques inondations (de plaine, torrentielles, par ruissellement, et par remontée de nappe), mouvements de terrain (glissements, ravinements, effondrements, chutes de pierres ou de blocs rocheux) et retrait-gonflement des argiles. Le risque sismique fait l'objet d'un rappel de la réglementation nationale.

Les documents étant parfois de grosse taille, il est préférable de les enregistrer sur votre ordinateur pour les lire plutôt que les ouvrir directement en ligne. Le temps de téléchargement s'en trouvera nettement raccourci.

Arrêté préfectoral de prescription de l’enquête publique

Avis au public

Registre d'enquête publique

Enquête administrative

COMPOSITION DU DOSSIER :

1) Rapports

Rapport de présentation

Règlement

2) Cartes

Carte d'historicité des phénomènes (sur IGN au 25000)

Carte des aléas (sur IGN au 1/10000)

Carte de l'aléa retrait-gonflement des argiles (sur IGN au 1/10000)

Cartes des aléas (sur cadastre au 1/5000)

Carte des ouvrages (sur IGN au 1/7500)

Carte des enjeux (sur IGN au 1/10000)

Carte du zonage réglementaire (sur cadastre au 1/5000)

Carte du zonage réglementaire "retrait-gonflement des argiles" (sur cadastre au 1/10000)

MISON

MIRABEAU

MONTAGNAC-MONTPEZAT

Consultation publique relative aux travaux du barrage de Quinson

MONTCLAR

Arrêté préfectoral déclarant l'existence de trois plans d'eau destinés à l'enneigement artificiel de la station de St Jean, sur la commune de Montclar

MONTFORT

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal

MONTFURON

MONTJUSTIN

MONTLAUX

MONTSALIER

MORIEZ

LA MOTTE-DU-CAIRE

MOUSTIERS-SAINTE-MARIE

LA MURE-ARGENS