2024 de juillet à décembre
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RS 04-2024-185 du 01 juillet 2024 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Agence Régionale de la Santé 04-2024-07-02-00005 - Décision du 2 juillet 2024 portant modification de l'agrément n° 32-04 de la société de transports sanitaires terrestres "SARL AMBULANCE VACCAREZZA - 04170 SAINT ANDRE LES ALPES Mise en service VSL GE 788 XA (4 pages) Page 3 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction des Services du Cabinet 04-2024-07-02-00001 - AP 2024-184-006 du 02 juillet 2024 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 (10 pages) Page 8 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Sous-préfecture de Castellane 04-2024-07-02-00002 - AP 2024-184-005 du 2 juillet 2024 autorisant et réglementant le déroulement e la manifestation sportive dénommée "43ème COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE" (6 pages) Page 19 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / sous-préfecture de Forcalquier 04-2024-07-02-00004 - AP N° 2024-184-009 portant convocation des électeurs de la commune de PIEGUT en vue de l'organisation d'une élection municipale partielle complémentaire les dimanches 08 septembre 2024 et 15 septembre 2024 (3 pages) Page 26 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / UT DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement 04-2024-07-25-00001 - AP 2024-177-021 du 25 juin 2024 instituant des servitudes d'utilité publique pour restrictions d'usage sur des parcelles situées sur la commune de Valernes (6 pages) Page 30 04-2024-07-02-00003 - AP n°2024-184-011 du 2 juillet 2024 portant mise en demeure en application de l'article L.171-7 du code de l'environnement de la société DELTA ROUTE, dont le siège social est situé Quartier de l'Aiguille - 13180 Gignac-la-Nerthe de régulariser la situation administrative des activités de stockage de gaz liquéfiés en récipients à pression transportable exploitées Zone Artisanale des grandes Blaches sur la commune de Mison. (SIRET 64162050500025) (4 pages) Page 37 |
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RS Nominatif 04-2024-186 du 01 juillet 2024 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale des Territoires 04-2024-07-01-00012 - AP 2024-183-006 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, CAUVIN Christophe, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 3 04-2024-07-01-00011 - AP 2024-183-015 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, PERGOLIZZI Elia, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 8 |
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RS 04-2024-185 du 01 juillet 2024 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction de la Citoyenneté et de la Légalité 04-2024-07-01-00013 - AP 2024-183-016 du 01 juillet 2024 portant règlement d'office du budget 2024 de la commune de MALLEMOISSON (8 pages) Page 4 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale des Territoires 04-2024-07-01-00002 - AP 2024-183-002 du 01 juillet 2024 portant réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A51 pour permettre le passage d'un convoi exceptionnel dans les Alpes-de-Haute-Provence (4 pages) Page 13 04-2024-07-01-00010 - AP 2024-183-007 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, GP DE COURCHON, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 18 04-2024-07-01-00007 - AP 2024-183-008 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, GP DES ABEURONS, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 23 04-2024-07-01-00005 - AP 2024-183-009 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, GAEC LES GRANONS, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 28 04-2024-07-01-00006 - AP 2024-183-010 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, GP DE BERNARDEZ, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 33 04-2024-07-01-00004 - AP 2024-183-011 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, GAEC REYNAUD, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 38 04-2024-07-01-00009 - AP 2024-183-012 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, GP DU PIEDS DES PRATS, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 43 04-2024-07-01-00008 - AP 2024-183-013 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, GP DES TROIS EVECHES, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 48 04-2024-07-01-00003 - AP 2024-183-014 du 01 juillet 2024 autorisant le bénéficiaire, EARL FERME DES GRANDS VALAS, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de ses troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (4 pages) Page 53 04-2024-07-01-00001 - AP N° 2024-183-001 du 01 juillet 2024 portant règlement particulier de navigation imposant des restrictions sur une partie du cours d'eau le Bachelard entre pont-rouge et la confluence avec l'Ubaye dans le département des Alpes-de-Haute-Provence (4 pages) Page 58 |
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