Liste des communes commençant par R

♦  REDORTIERS
REILLANNE
REVEST-SAINT-MARTIN
REVEST-des-BROUSSES
REVEST-du-BION
RIEZ
ROBINE-sur-GALABRE (La)
ROCHEGIRON (La)
ROCHETTE (La)
ROUGON
ROUMOULES

REDORTIERS

Enquête publique préalable au projet de demande

de permis de construire une centrale photovoltaïque

sur le territoire de la commune de Redortiers au lieu-dit « Couravoune »

 

Décision de nomination du commissaire-enquêteur :

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

Arrêté préfectoral abrogeant l'ouverture d'enquête publique :

Nouvel arrêté d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Consultations avant mise à l'enquête publique :

Télécharger Avis du SDIS Service départemental d'incendie et de secours PDF - 0,11 Mb - 01/08/2023
Télécharger Prescription archéologique de la DRAC direction régionale des affaires culturelles PDF - 0,62 Mb - 01/08/2023

Autorisation de déroger à l'interdiction de détruire et perturber les espèces protégées

Dossier d'enquête publique :

Etude d'impact :

Feuillet 1/3

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl?cle

Feuillet 2/3

Feuillet 3/3

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl?

Demande de permis de construire :

Pièces complémentaires :

Pièces complémentaires / mise à jour de mars 2023 :

Remarques du public :

Rapport et Conclusions de la commissaire-enquêtrice :

Permis de construire accordé :

Arrêté portant rectification d'une erreur matérielle relative au permis de construire :

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20/06/2017 - Déclenchement du stade de vigilance à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon

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06/09/2022 - Enquête publique relative à la carte communale de Redortiers
du 10 octobre 2022 à 13 h 30 au 28 octobre 2022 à 18 h 00

L’élaboration de la carte communale de Redortiers a notamment pour objectif :

- D’asseoir le statut des habitations existantes ;

- De permettre l’implantation d’un parc photovoltaïque.

Avis au public relatif à l'enquête publique :

Registre d'enquête publique :

Observations :

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

Annexes au rapport du commissaire-enquêteur :

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REILLANNE

Ouverture d'une enquête publique du 23 juin 2022 à 9 h au 7 juillet 2022 à 17 h sur le territoire des communes de Reillanne
et St-Michel-l'Observatoire pour la mise en conformité du captage des forages de la Fare.

Résumé : Ce projet est situé sur le territoire des communes de Reillanne et St-Michel-l'Observatoire et concerne des forages situés sur les parcelles 18 section 105 A 01 et 134 section G 1. Le volume moyen journalier de prélèvement est de 342 mètres cube. Dans le cadre de cette enquête une déclaration d'utilité publique, une autorisation de prélèvement des eaux sont envisagés. Une enquête parcellaire est prévue dans le cadre de cette enquête publique.

Décision de nomination du commissaire-enquêteur du tribunal administratif de Marseille :

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Dossier d'enquête publique :

Rapport du commissaire-enquêteur

Conclusions et avis

Déclaration d'utilité publique du périmètre de protection des captages de la Fare :

 

                                REVEST-ST-MARTIN

           

Enquête publique conjointe préalable au projet constitué par une

demande d’autorisation de défrichement d’une surface de 0,36 ha

et d’une demande de permis de construire une centrale photovoltaïque

sur le territoire de la commune de Revest-St-Martin au lieu-dit « Corraïne »

du 28 août 2023 à 08H00 au 26 septembre 2023 à 17H00

 

Décision de nomination du commissaire-enquêteur :

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Formulaire Cerfa de demande de permis de construire :

Etude d'impact :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl

Demande d'autorisation de défrichement :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl

Etude d'impact (version mars 2021) :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl

Résumé non technique :

Avis de la MRAE :

Réponse à l'avis de la MRAE :

Avis de la DRAC direction régionale des affaires culturelles :

Télécharger Avis de la DRAC direction régionale des affaires culturelles PDF - 0,21 Mb - 15/06/2023

Avis du CNPN :

Avis du Maire :

Avis du SDIS Service départemental d'incendie et de secours :

Télécharger Avis du SDIS Service départemental d'incendie et de secours PDF - 0,26 Mb - 15/06/2023

Avis de la DDT :

Observations :

Rapport et conclusions :

Accord pour un permis de construire :

 

Ouverture d'une enquête publique du 14 novembre 2022 à 9 h 00 au 28 novembre 2022 à 17 h 00 sur le territoire
de la commune de Revest-St-Martin concernant le projet de carte communale, notamment dans le cadre d'un projet de parc photovoltaïque.

Avis au public :

Dossier soumis à l'enquête publique :

Version numérisée du registre d'enquête publique :

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

 

REVEST-DU-BION

 
Consultation du public du lundi 9 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 inclus
sur une demande d'enregistrement pour la régularisation des installations de refroidissement
de la distillerie de plantes à parfum SARL EPHREM

Accusé de réception du dossier d’enregistrement

Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation du public

Avis au public

Ci dessous liens pour consulter le dossier : Consultation terminée

(le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture) consultable à partir du 9 octobre 2023

Arrêté préfectoral prolongeant le délai d'instruction de la demande d'enregistrement présentée par la SARL Société à responsabilité limitée EPHREM

Insertion du lien vers la commune des Omergues le 14/10/21
Ouverture d'une enquête publique du lundi 15 novembre 14 h au vendredi 17 décembre 12 h sur le territoire de la commune des Omergues (siège principal) et sur le territoire de la commune de Revest-du-Bion (siège secondaire) en vue du projet de construction d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Défends du bon Péou"

Résumé : Ce projet, situé sur la commune des Omergues au lieu dit « Défends du bon Péou», est constitué par une demande de permis de construire n° PC 004 140 19 SOOO1 déposée le 30 octobre 2019 par la société Sun’R.

L'enquête est menée sur le territoire de la commune des Omergues (siège principal) et le territoire de la commune de Revest-du-Bion.

L'intégralité des pièces de procédure (arrêté préfectoral d'ouverture de l'enquête et avis au public) et le dossier relatif au permis de construire sont accessibles par le lien suivant :  https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-O

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RIEZ

   

Insertion de l'arrêté d'ouverture et de l'avis au public le 6 septembre 2021

Insertion du dossier de DUP le 11 octobre 2021

 

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet de résorption de l’habitat insalubre en centre-ville en vue de sa réhabilitation et enquête parcellaire

du lundi 15 novembre 9 h au jeudi 2 décembre 2021 17 h 30

Résumé : La commune de Riez dispose d’un parc de logements insuffisant et l’îlot ouest de la rue du Marché a été identifié comme propre à résorber l’habitat insalubre par le projet de création d’une quinzaine de logements, de deux salles communales et d’un local commercial pour répondre aux besoins des habitants. La commune de Riez n’a pas pu acquérir l’ensemble des parcelles de l’îlot au cours des négociations amiables avec les propriétaires privés et a confié à l’EPF PACA la mise en œuvre préalable de la déclaration d’utilité publique et la gestion foncière des biens immobiliers. Il sera ainsi procédé à : une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’acquisition des immeubles cadastrés G517 à G521 et G696 et une enquête parcellaire.

Arrêté préfectoral d'ouverture :

Avis au public :

Dossier de l'enquête de déclaration de l'utilité publique :

Procès-verbal du commissaire-enquêteur et avis motivé :

Déclaration d'utilité publique du projet  :

13/11/2017

Enquête publique révision du Plan de Prévention des Risques Naturels

Présentation des documents pour enquête publique du 13/11/2017 au 15/12/2017

L’arrêté préfectoral n° 2017-293-008 en date du 20 octobre 2017, prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) de la Commune de Riez.

Conformément à l’article R123-11 du Code de l’Environnement, la consultation en ligne sur le site internet de la Préfecture des Alpes de Haute-Provence, ou du dossier imprimé en mairie, permet aux habitants d’avoir le plus large accès aux documents constituant le projet de révision du PPRN Plan de prévention des risques naturels, et de cerner les éléments qui peuvent les intéresser particulièrement.

La révision porte sur les risques inondations (de plaine, torrentielles, par ruissellement, et par remontée de nappe), mouvements de terrain glissements, ravinements, effondrements, chutes de pierres ou de blocs rocheux, retrait-gonflement des argiles), les séismes, et les incendies de forêt. Le risque sismique fait l'objet d'un rappel de la réglementation nationale.

Les documents étant parfois de grosse taille, il est préférable de les enregistrer sur votre ordinateur pour les lire, plutôt que les ouvrir directement en ligne. Le temps de téléchargement s'en trouvera nettement raccourci.

Arrêté Préfectoral d'ouverture de l'enquête publique :

Télécharger AP PPRN Plan de prévention des risques naturels Riez N°2017-293-008 PDF - 0,71 Mb - 26/10/2017

Avis au public :

ÉLÉMENTS DU PROJET DE RÉVISION :

Risques inondations, mouvements de terrain et retrait-gonflement de argiles

Liste des documents :

1) – Note de présentation : 

2) - Cartes

- Carte hydrolgéomorphologique :

- Carte informative mouvement de terrain

- Carte des aléas hors retrait-gonflement des argiles (RGA)

- Carte de l'aléa RGA

- Carte des enjeux 1/10 000°

- Projet de zonage réglementaire 1/10 000°

- Projet de zonage inondation et mouvement de terrain  1/5 000° :

- Projet de zonage inondation et mouvement de terrain 1/2 500° :

- Projet de zonage réglementaire RGA au 1/10 000° :

- Projet de zonage réglementaire RGA au 1/5 000° :

3)- Projet de règlement - Risques inondations et mouvements de terrain :

4)- Projet de règlement - Risques retrait-gonflement des argiles (RGA) :

Risque incendies de forêt

1)- Rapport de présentation – Annexes Aléas, Enjeux , Défendabilité :

2)- Projet de règlement incendies de forêt :

3)- Projet de zonage réglementaire incendies :

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LA ROBINE SUR GALABRE

   

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LA ROCHETTE

   

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ROUGON

   

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ROUMOULES

 

 

 

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