Liste des communes commençant par V

 
Blason_Vacheres
VACHÈRES
 

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Blason_Valavoire
VALAVOIRE
 

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Blason_Valbelle
VALBELLE
   

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Blason_Val-de-chalvagne
VAL-DE-CHALVAGNE
 

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Blason_Valensole
VALENSOLE
15/03/2018

Enquête publique environnementale relative au projet de déviation de l'antenne de transport de gaz naturel de Manosque à Upaix sur le territoire de la commune de Valensole (les communes de Villeneuve et Gréoux les bains sont également impactées)

> APouvgrtgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

> avispubgrtgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Pièce 0 - Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Addendum Valensole1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Bandes effets-old-new - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,65 Mb

> Plan situation-old-new - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,71 Mb

> Extrait_Kbis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Pièce 1 - Identification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> P2 Bilans 2014-2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> P2-RAPPORT 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,93 Mb

> Pièce 2 - Capacites petitionnaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> P3 -Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,70 Mb

> P3 Anx P3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Pièce 3 - RNT Valensole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> P4- AM 2004 et annexe I - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Piece 4- Plan MAD 25000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,68 Mb

> Pièce 4 - Resume Technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> P5 -Plan-emprunt-DP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,74 Mb

> Piece 5- Anx 1 à 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Pièce 5 - Carte trace et DP rev1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Pièce 6 - Titre Etude d'Impacts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Pièce 6 A3 a inserer ds doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,17 Mb

> Pièce 6 A3 a inserer ds RNT principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 1_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,45 Mb

> 19_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,18 Mb

> 22_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,44 Mb

> 24_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,14 Mb

> 48_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,99 Mb

> 58_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,10 Mb

> 62_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,22 Mb

> 69_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,69 Mb

> 104_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,58 Mb

> 138_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,52 Mb

> Pièce 6 Annexe 1 VNEI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,59 Mb

> Pièce 6 Annexe 2 N2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,14 Mb

> P7 - Bande effets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,64 Mb

> P7 EDD Cana générique - 2013B AMF2014 rev0 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,07 Mb

> Pièce 7 - Titre Etude de Dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Pièce 8 - Anx foncière et servitudes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> pièce 9 - Txt regissant la procedure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Pièce 10 - Convention avec les tiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> P11- synthèse CAContrat d'avenir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Pièce 11 - Titre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

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Blason_Valernes
VALERNES
   

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VILLEMUS
   

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VILLENEUVE
Février 2018

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN)

> Arrêté préfectoral n° 2018-029-006 du 29 janvier 2018 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

L'enquête publique se déroulera du mardi 27 février 2018 à 9 heures au vendredi 30 mars 2018 à 17 heures.

Pendant la durée de l'enquête, le dossier est consultable :

  • en mairie de Villeneuve, en impression papier et sur ordinateur, aux jours et heures habituels d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h 30 à 17h 30
  • sur la présente page internet

Un registre d'enquête est à disposition du public en mairie pendant la durée de l'enquête publique pour y consigner ses observations et propositions.

Monsieur Michel MILANDRI a été désigné en qualité de commissaire enquêteur pour procéder à l'enquête publique du projet de révision du PPRNPlan de prévention des risques naturels de Villeneuve par décision n° E17000193/13 du président du tribunal administratif de Marseille en date du 4 janvier 2018.

Il recevra le public pour recueillir ses observations en mairie de Villeneuve aux dates et heures suivantes :

  • mardi 27 février 2018 de 9h à 12 h
  • mercredi 7 mars 2018 de 14h à 17h
  • jeudi 15 mars 2018 de 9h à 12h
  • samedi 24 mars de 9h à 12h
  • vendredi 30 mars 2018 de 14h à 17h

Pendant l'enquête, le public peut également écrire à Monsieur MILANDRI, en précisant le nom de l'expéditeur, ses coordonnées et les références des parcelles cadastrales concernées :

  • par correspondance (MAIRIE DE VILLENEUVE- A l'attention du commissaire enquêteur - Place Aimé Aillaud - 04180 VILLENEUVE)
  • par messagerie (enquete-publique-pprn-villeneuve@alpes-de-haute-provence.gouv.fr), précisez vos nom, coordonnées, parcelle cadastrale concernée.

Le registre d'enquête, la correspondance et les messages adressés au commissaire enquêteur sont mis en ligne sur cette page afin de pouvoir être consultés.


Le projet de la révision du PPRN est divisé en 2 volets, un concernant les risques d'inondations, de mouvements de terrain et de retrait-gonflement des argiles, l'autre concernant le risque incendies de forêt.

RISQUES INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES

Un rappel de la règlementation nationale sur le risque sismique figure en pages 16 à 19 du règlement inondations et mouvements de terrain.

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,91 Mb

> Carte hydrogéomorphologique au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,49 Mb

> Carte informative des mouvements de terrain au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,30 Mb

> Carte des enjeux au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,16 Mb

> Carte des aléas inondations et mouvements de terrain au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,52 Mb

> Carte de l'aléa retrait-gonflement des argiles au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,44 Mb

> Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

> Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,97 Mb

> Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 2500e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,91 Mb

> Carte du zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,71 Mb

> Carte du zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 5000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,17 Mb

> Règlement des risques inondations et mouvements de terrain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Règlement du risque retrait-gonflement des argiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

RISQUE INCENDIES DE FORET

> Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,07 Mb

> Carte de l'aléa incendies de forêt au 13000e (annexe 1 du rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,39 Mb

> Carte des enjeux au 25000e (annexe 2 du rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

> Carte des moyens de défense au 25000e (annexe 3 du rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,69 Mb

> Règlement du risque incendies de forêt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

> Carte du zonage règlementaire du risque incendies de forêt aux 5000e et 10000e (annexe 6 du règlement) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

OBSERVATIONS FORMULEES DURANT L'ENQUETE PUBLIQUE

> Registre d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> Messages durant l'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb


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EXPLOITATION D'UNE CARRIERE ALLUVIONNAIRE

Demande d'autorisation d'exploiter sur le territoire de la commune de Villeneuve aux lieux-dits "les petites lombardes" "les rabellines" et "les Iscles"

> 2014_07_09_EIFFAGE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

> 2014_07_09_Pièce_0 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,46 Mb

> 2014_07_09_Pièces 1 à 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,77 Mb

> 2014_07_09_Pièces 5 à 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,33 Mb

> 2014_07_09_Pièce 9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,19 Mb

  • Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur

> 2015_05_13_Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

  • Arrêté d'autorisation

> 2015_03_20_Arrêté préfectoral n° 2015-079-0009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,64 Mb

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Blason_Volonne
VOLONNE
   

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Blason_Volx
VOLX