Liste des communes commençant par P

 
Blason_LaPaludSurVerdon

LA PALUD SUR VERDON

 

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Blason_Peipin

PEIPIN

 

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Blason_Peyroules

PEYROULES

31/10/2012

Carrière de dolomies

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Rapport de l'inspecteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral n°2011-230 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Peyruis

PEYRUIS

   

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Blason_Pierrevert

PIERREVERT

12/05/2016

Arrêté préfectoral n° CU-2016-93-04-02 portant décision après examen au cas par cas sur l'éligibilité à 'évaluation environnementale du PLUPlan local d'urbanisme de Pierrevert en application du chapitre IV du titre préliminaire du livre 1er de la partie réglementaire du code de l'urbanisme

> CU Pierrevert-2016-93-04-02_AP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

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Blason_inexistant

PUIMICHEL

01/02/2016

Enquête publique préalable à la régularisation d'autorisation de construire un parc photovoltaïque au lieu dit Brigadel sur la commune de Puimichel PC N° 00415615S0003

 

> 60_pdfsam_ECRFS-Brigadel-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,28 Mb

> 82_pdfsam_ECRFS-Brigadel-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,42 Mb

> 173_pdfsam_ECRFS-Brigadel-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,07 Mb

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> APPUIM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> AVISPUBPUI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb