Liste des communes commençant par P

 
Blason_LaPaludSurVerdon

LA PALUD SUR VERDON

 

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Blason_Peipin

PEIPIN

 

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Blason_Peyroules

PEYROULES

31/10/2012

Carrière de dolomies

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Rapport de l'inspecteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral n°2011-230 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Peyruis

PEYRUIS

16/05/2017

PROJET DE SERVITUDE DFCI

 (Art. R.134-3 du Code Forestier)

Communes de Peyruis – Montfort

Piste DFCI du Job

Les Maires de Peyruis et Montfort informent les propriétaires et ayants droit du projet d’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI du Job.

Les parcelles concernées sont situées sur les communes de Peyruis et de Montfort.

Du 16 mai au 16 juillet, le projet de servitude sera affiché par ces mairies et le dossier y sera consultable aux horaires habituels d’ouverture :

Peyruis du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.

Montfort lundi, mercredi, vendredi de 9h à 12h et mardi, jeudi de 14h à 18h.

Les propriétaires et ayants droit pourront, pendant toute cette période, faire connaître par écrit leur observation au préfet, à l’adresse suivante

Par courrier : DDT – SER – CB / Avenue Demontzey / CS 10211 / 04002 DIGNE LES BAINS Cedex

Par courriel : ddt-ser@alpes-de-haute-provence.gouv.fr

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Blason_Pierrevert

PIERREVERT

12/05/2016

Arrêté préfectoral n° CU-2016-93-04-02 portant décision après examen au cas par cas sur l'éligibilité à 'évaluation environnementale du PLUPlan local d'urbanisme de Pierrevert en application du chapitre IV du titre préliminaire du livre 1er de la partie réglementaire du code de l'urbanisme

> CU Pierrevert-2016-93-04-02_AP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

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Blason_inexistant

PUIMICHEL

01/02/2016

Enquête publique préalable à la régularisation d'autorisation de construire un parc photovoltaïque au lieu dit Brigadel sur la commune de Puimichel PC N° 00415615S0003

> 60_pdfsam_ECRFS-Brigadel-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,28 Mb

> 82_pdfsam_ECRFS-Brigadel-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,42 Mb

> 173_pdfsam_ECRFS-Brigadel-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,07 Mb

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> APPUIM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> AVISPUBPUI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb