Liste des communes commençant par M

 
Blason_Majastres

MAJASTRES

   

manosque

MANOSQUE

22/03/17

.Constitution de garanties financières par les Laboratoires M&L- L'Occitane en Provence

> Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2017-076-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Arrêté préfectoral n° 2017-076-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

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manosque

MANOSQUE

08/07/2016

ACTIMEAT - Construction d'une nouvelle unité de fabrication  de produits carnés crus et cuits surgelés soumis à enregistrement

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

> Arreté de mise en consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Arrêté préfectoral d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> extrait de l'arrêté préfectoral d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

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Mallemoisson

MALLEMOISSON

14/09/2015

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de réaménagement du carrefour de l'Europe

> avispubmallemoisson - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> apmallemoisson - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

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Blason_Mane

MANE

15/06/2016

Enquête publique en vue de la requalification urbaine de l'îlot Bourgade préalable à :

- DUP du projet

- la declaration de cessibilités des immeubles nécessaires à la réalisation du projet

- la mise en compatibilité du POSPlan d'occupation des sols

> A1infoJur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> titre-principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> C-MEC-mane - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,41 Mb

> B-EP-titre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> B2-PlanParcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> B1-EtatParcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> A5caract-ppales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> A4-périmDUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> A3-plan de situ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,61 Mb

> A2notice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,14 Mb

> A-DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> A6-PGT-R-A3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,09 Mb

> A7-depenses - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> A8-piecespiecesAdmin-RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,27 Mb

> AVISPUBMANE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> APMANE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

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manosque

MANOSQUE

23/03/2016

27/08/2015

Reconstruction du Pont de Manosque

> reponseavisaecd - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,35 Mb

> 1_Annexe VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,41 Mb

> 2-Annexe VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,17 Mb

> 3_Annexe VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> 1-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,45 Mb

> 2-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,39 Mb

> 3-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,56 Mb

> 4-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,40 Mb

> AVISPUBPONT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> APPONTMANOSQUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

 

Extension de la concession de stockage souterrain d'hydrocarbures liquides et mise en exploitation des cavités d'hydrocarbures liquides TA et TB "concession de Manosque".

Extrait du décret de prolongation et extension

> Extrait décret du 27 août 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

26/01/2015

Demande d'autorisation d'exploiter les installations de surface nécessaires à l’injonction et au soutirage du gaz naturel des cavités. Ces installations situées sur le territoire de la commune de Manosque comprennent notamment l’implantation d’un nouveau compresseur, d’une nouvelle détente, d’une nouvelle tour de déshydratation, la pistonabilité des dorsales ainsi qu’une modification de l’implantation générale du site.

Demande d'’institution de servitudes d’utilité publique sur les communes de Manosque et de Volx, autour des ouvrages nécessaires à l’exploitation du stockage souterrain, donc des installations de surface, objet de la présente demande.

  • Avis de l'Autorité Environnementale

> 2015_01_24_AAE_Manosque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,30 Mb

> 2015_01_26_Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

  • Résumé non technique et annexes

> 2015_01_26_Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,69 Mb

> 2015_01_26_Annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1a - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,38 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1b - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,22 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1c - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1d - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,11 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

  • Demande de mise en œuvre de Servitude d'Utilité Publique

> 2015_03_11_présentation du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,94 Mb

> 2015_03_11_Cartographies règlementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,38 Mb

  • Rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur

> 2015_05_11_Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> 2015_05_11_conclusions et avis motivés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

  • Prolongation du délai d’instruction

> 2015_07_17_Arrêté préfectoral n°2015-198-018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> 2015_08_25_Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  • Mise en œuvre de servitude d'utilité publique

> 2015_12_18_Arrêté préfectoral n° 2015-352-022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,30 Mb

> 2015_12_18_Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • Autorisation d'exploiter les installations de surface -Société Géométhane

> 2015_12_23_Arrêté préfectoral n° 2015-357-020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,34 Mb

> 2015_12_23_Extrait de l'arrêté préfectoral n°2015-357-020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

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14/04/2015

Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de reconstruction de la digue de protection de la zone industrielle Saint-Maurice contre les crues de la Durance à Manosque.

> AAE_Manosque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

31/12/2014

Avis de l'autorité environnementale  pour la déclaration de projet (DP) de 2 parcs solaires emportant mise en compatibilité du Scot de la Région de Manosque.

> Avis AE mise en compatibilite SCoT DLVA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> 20150105141122950 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

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Les_Mees

LES MÈES

29/08/2014
à
10/09/2014

Les Mées - 29/07/2014 au 10/09/2014 - Parc photovoltaïque - Société Solaire Direct.

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,88 Mb

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,64 Mb

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,04 Mb

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,30 Mb

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,73 Mb

18/08/2014

Les Mées - 18/08/2014 au 19/09/2014 - Parc photovoltaïque CPES les Plaines de Hautes Montagnes.

> 1Demande permis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,69 Mb

> 2Etude impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,26 Mb

> 2Etude impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,27 Mb

> 2Etude impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,75 Mb

> 2Etude impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,00 Mb

> 2Etude impact partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,91 Mb

> 3Notice paysagaire partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,45 Mb

> 3Notice paysagaire partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,79 Mb

> 3Notice paysagaire partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,71 Mb

> 3Notice paysagaire partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,36 Mb

> 3Notice paysagaire partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,20 Mb

> 4Résumé non technique partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,57 Mb

> 4Résumé non technique partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,86 Mb

> 5Etudes spécifiques partie 1pdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,86 Mb

> 5Etudes spécifiques.partie 2pdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,84 Mb

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Blason_Melve

MELVE

 

Enquête publique portant sur une demande de permis de construire n° 0041181300001 préalable à l'implantation d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "les Plaines" sur le territoire de la commune de Melve.

> AP-Melve - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> avisaupublic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> AVIS AE MELVE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> EtudeImpactLesPlaines_partie1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,29 Mb

> EtudeImpactLesPlaines_partie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,16 Mb

> EtudeImpactLesPlaines_partie3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,81 Mb

> EvalIncN2000LesPlaines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,06 Mb

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MEYRONNES

   

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Blason_Montclar

MONTCLAR

01/07/2015

Enquêtes conjointes sur la commune.

Avis au public

> Avis public Montclar - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Arrêté préfectoral n° 2014-1480002 du 28 mai 2014

> AP Montclar - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

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MONTFORT

14/09/2015

Enquête publique préalable au PC n° 00412714D0001 au lieu dit "le Plan les Broules"

> 7_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,82 Mb

> 6_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,78 Mb

> 5_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,84 Mb

> 4_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,84 Mb

> 3_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,96 Mb

> 2_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,95 Mb

> 1_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,26 Mb

> aplesbroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> avispublesbroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

18/06/2013

Demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter au titre des ICPE, pour une carrière et une installation de traitement de produits minéraux.

> Document1_Demande_autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,33 Mb

> Document2_Etude_impact_introduction - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,52 Mb

> Document2_Etude_impact_partie1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,20 Mb

> Document2_Etude_impact_partie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,94 Mb

> Document2_Etude_impact_partie3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,19 Mb

> Document3_Etude_de_dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,23 Mb

> Fascicule_Annexes1-11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,71 Mb

> Fascicule_Annexes12-24 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,51 Mb

> Resumes_Non_Technq - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,86 Mb

Rapport du commissaire enquêteur

> carrièreMontfort - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb