Liste des communes commençant par D

 
Blason_Dauphin

DAUPHIN

   

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DIGNE LES BAINS

12/06/2017

Enquête publique préalable à l'autorisation unique "loi sur l'eau" requise en application de l'ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014 en vue de travaux d'aménagement des 4 seuils transversaux sur la Bléone

> 1_SMAB -Travaux seuils - Pièce 6 - NATURA 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,91 Mb

> 2_SMAB -Travaux seuils - Pièce 6 - NATURA 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,88 Mb

> 1_SMAB -Travaux seuils - Pièce 4 - Etude impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,42 Mb

> 2_SMAB -Travaux seuils - Pièce 4 - Etude impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,45 Mb

> 3_SMAB -Travaux seuils - Pièce 4 - Etude impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,46 Mb

> 4_SMAB -Travaux seuils - Pièce 4 - Etude impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> SMAB -Travaux seuils - Pièce 5 - DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,65 Mb

> SMAB -Travaux seuils - Pièce 3 - Autorisation Eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,04 Mb

> SMAB -Travaux seuils - Pièce 1 - Resume - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,42 Mb

> SMAB -Travaux seuils - Pièce 2 - Mention des textes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> AP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> avispub - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 

DIGNE LES BAINS

   
   
   
 

DIGNE LES BAINS

28/11/2016

Enquête publique préalable à l'autorisation unique "loi sur l'eau" requise en application de l'ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014 en vue du programme pluriannuel de restauration et d'entretien des boisements rivulaires et des lits du bassin versant de la Bléone pour 2016-2021

> APSMAB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> AVISPUB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

le dossier est téléchargeable sur le site du SMAB : http://www.smableone.fr

 

DIGNE LES BAINS

 

Déclaration initiale d'une installation classée relevant du régime de la déclaration

Station de transit de produits minéraux et installation de broyage concassage

> Preuve de dépôt n° 2016/00006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

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Blason_DignelesBains

DIGNE-les-BAINS

 

Enquete publique unique portant sur une demande de permis de construire n° 0040701500035 et une demande d'autorisation "loi sur l'eau" au lieu dit "plateau de la Crau" le 21/07/2016

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> APDIGNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Cplts 2 PC 1 - Parc solaire Digne - 080616 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,26 Mb

> Cplts 1 PC n°1 - Parc solaire Digne-150116 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> 20160728100825653 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

Étude impact : voir le dossier précédent ci-dessous

> 1_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,99 Mb

> 103_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,60 Mb

> 155_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,67 Mb

> 159_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,06 Mb

> 180_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,68 Mb

> 184_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,45 Mb

> 185_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,34 Mb

> 187_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,04 Mb

> 190_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,42 Mb

> 192_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,25 Mb

> 194_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> 198_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,42 Mb

> 201_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,02 Mb

> 233_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,40 Mb

> 351_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,03 Mb

> 410_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,29 Mb

> 573_pdfsam_Dossier loi sur eau - Parc solaire digne les bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,06 Mb


Enquête publique unique portant sur une demande de deux permis de construire n° 00407011S0041 plateau de la Crausecteur sud et n° 00407011S0042 plateau de la Crau secteur nord préalable à la réalisation de deux centrales solaires photovoltaïques sur le territoire de la commune de DIGNE LES BAINS présentés par la Société SOLAIRE DIRECT.

> APSOLAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> AVISPUBSOL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> AESOLAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> etude1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,25 Mb

> etude2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,78 Mb

> etude3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,96 Mb

> etude4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,26 Mb

> etude5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,79 Mb

> etude6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,97 Mb

> Etude impact Parc solaire - Annexes- plateau de la crau - Digne-les-Bains - Juillet 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,78 Mb

 

Enquête publique portant sur une demande de permis de construire n° 0040701300040 au lieu dit Jaume de Gaubert préalable à la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de DIGNE LES BAINS présenté par la Société HELICEL

> APHELICEL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> AVISPUBHELICEL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Etudeimpact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,75 Mb