Liste des communes commençant par D
♦ DAUPHIN
♦ DEMANDOLX
♦ DIGNE-LES-BAINS
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DAUPHIN | |
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DEMANDOLX |
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DIGNE LES BAINS |
Enquête publique relative à une demande d'autorisation environnementale pour l'aménagement de la route nationale n°85 sur le territoire des communes de Malijai, Mirabeau, Aiglun, Mallemoisson et Digne-les-Bains du 6 novembre 2023 à 8h45 au 5 décembre 2023 à 17h30Arrêté d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Demande d'autorisation environnementale : Avis des personnes publiques associées : Réponses de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement aux avis des personnes publiques associées : Dossier déposé d'enquête publique : Annexe 1 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/
Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France
PDF - 1,67 Mb - 27/09/2023
Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France
PDF - 3,54 Mb - 27/09/2023
Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France
PDF - 3,62 Mb - 27/09/2023
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PDF - 9,35 Mb - 27/09/2023
Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France
PDF - 5,84 Mb - 27/09/2023
Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France
PDF - 4,49 Mb - 27/09/2023
Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France
PDF - 2,99 Mb - 27/09/2023
Télécharger Réponse en réponse à la demande de compléments d'octobre 2022
PDF - 5,77 Mb - 27/09/2023
Plans des exutoires dans les différents bassins : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information Observations par voie dématérialisée pendant l'enquête publique : Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur : | |
12/06/2023 |
Enquête publique relative aux travaux de confortement de la digue des eaux chaudes du 18 juillet 2023 à 14h au 2 août 2023 à 17hArrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Dossier soumis à l'enquête publique : Délibération du conseil communautaire relative à l'enquête publique : Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur : Décision : |
DIGNE LES BAINS | |
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DIGNE LES BAINS | |
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Déclaration initiale d'une installation classée relevant du régime de la déclaration Station de transit de produits minéraux et installation de broyage concassage |
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DIGNE-les-BAINS |
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DRAIX |