Liste des communes commençant par C

 
Blason_Le_Caire

LE CAIRE

   

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Castellane

CASTELLANE

   

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CERESTE

29/07/2016

12/06/2017

20/06/2017

Demande de déclaration ICPE  pour la création d'une station service U Express

> Arrêté préfectoral de prescription spéciales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

Prélèvements en eau destinés à l'irrigation agricole sur le bassin versant du Calavon pour la campagne 2017

> Arrêté interpréfectoral portant autorisation de prélèvement en eau à usage agricole dans le Calavon - saison 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

Déclenchement du stade de vigilance à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon

> Arrêté préfectoral déclenchant le stade de vigilance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

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Château-Arnoux-Saint-Auban

CHATEAU-ARNOUX -  SAINT AUBAN

09/11/2016

Arrêté préfectoral complémentaire n°2016-314-014 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 2010-1546 du 19 juillet 2010 complétant l'autorisation donnée à la société ARKEMA d’exploiter deux installations d'incinération de déchets chlorés

> Arrêté préfectoral complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

26/10/2016 Plan de Prévention des Risques Technologiques ARKEMA, dossier approuvé, cliquez ici
Château-Arnoux-Saint-Auban

CHATEAU-ARNOUX -  SAINT AUBAN

30/09/2016

Demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage des déchets non dangereux sur le Vallon des Parrines.

Demande d'institution de servitudes d'utilité publique autour de la zone d'exploitation de cette installation de stockage de déchets non dangereux.

  • Pour consulter le dossier de demande d'autorisation d'exploiter, consulter le site www.sydevom04.fr

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,34 Mb

  • Pour consulter le rapport et les conclusions de la commission d'enquête :

 www.sydevom04.fr/les-dechets-et-apres/le-parcours-des-dechets/isdnd-des-parrines

  • Prorogation du délai d'instruction

> Arrêté préfectoral du 19 Août 2014 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 19 août 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté préfectoral du 17 février 2015 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 février 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Arrêté préfectoral du 28 Juillet 2015 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> > Arrêté préfectoral du 28 décembre 2015 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 28 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Arrêté préfectoral du 26 février 2016 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 26 février 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Arrêté préfectoral du 1er Mars 2017 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

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Blason_Chateauredon

CHATEAUREDON

20/08/2013

Demande de renouvellement et extension d'une carrière au titre des ICPE, pour la carrière sur la commune de Chateauredon lieux-dits "La Blache" - "La Côte".

P9 - Pièces illustratives

Pièces jointes

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Blason_Cruis

CRUIS

28/10/2016

Ouverture d'une enquête publique unique portant sur une demande de permis de construire PC n° 00406516S0002 et une demande d'autorisation de défrichement en vue de la création d'une centrale photovoltaïque sur la territoire de la commune de Cruis au lieu dit "Font Inchastra" présentée par la SAS BORALEX

> 1_pdfsam_161027_Etude_Impact_V6_sansAnnexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,33 Mb

> 46_pdfsam_161027_Etude_Impact_V6_sansAnnexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,14 Mb

> 75_pdfsam_161027_Etude_Impact_V6_sansAnnexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,78 Mb

> 129_pdfsam_161027_Etude_Impact_V6_sansAnnexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,17 Mb

> 159_pdfsam_161027_Etude_Impact_V6_sansAnnexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,67 Mb

> Etude_d'impact_defrichement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,85 Mb

> DiagnosticForestier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,52 Mb

> Defrichement_plan_cadastral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> avispubcruis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> APOUVENQUETEcruis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

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Blason_Curbans

CURBANS

03/06/2013

Demande d'autorisation d’exploiter au titre des ICPE un projet de carrière

> +Pièces Constitutives du Dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 1-Résumé Non Technique-Curbans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

> 3-Etude d'Impact-Curbans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,45 Mb

> 4-Illustrations_complètes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,29 Mb

> 5.1-Etude des Dangers-Curbans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> 5.2-Notice Hygiène et Sécurité-Curbans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> 6-Volet Santé-Curbans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> 7-Procédure d'Enquête Publique-Curbans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> 8-Passage à Gué Temporaire-Curbans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,78 Mb

> 9-Synthèse sur l'Impact Paysager-Curbans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,57 Mb

Rapport du commissaire enquêteur

> carrièreCurbans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

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