Liste des communes commençant par B

 

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Blason_Bellaffaire

BELLAFAIRE

30/01/2014

Modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Bellaffaire

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Blason_Banon

BANON

   

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BARCELONNETTE

13/02/2017

Adhésion de la commune de Barcelonnette au parc national du Mercantour

Enquête publique prescrite du lundi 20 mars au vendredi 7 avril 2017

La commune de Barcelonnette a souhaité rejoindre l’aire d’adhésion du parc national du Mercantour et d’adhérer à sa charte. Cette demande a recueilli l’accord du conseil d’administration de l’établissement public du parc national qui a poursuivi la procédure d’adhésion de cette commune. Un décret en conseil d’Etat décidera de l’extension du périmètre du parc et de modification de la charte après enquête publique

> Avis d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

 Avis de l'Autorité Environnementale et dossier d'enquête : cliquez sur le lien 

http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques/Protection-de-l-environnement/Adhesion-de-la-commune-de-Barcelonnette-au-parc-national-du-Mercantour

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Pièces annexes 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,30 Mb

> Pièces annexes 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,24 Mb

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BAYONS

 

Arrêté préfectoral n°2017-261-006 du 18 septembre 2017 portant prescriptions spécifiques pour les travaux de captage de la source de Maladrech pour l'alimentation en eau du refuge ONFOffice national des forêts

> AP n°2017-261-006 DU 18 SEPTEMBRE 2017_CAPTAGE_MALADRECH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

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Blason_Bras_dAsse

BRAS D'ASSE

31/12/2014

Avis de l'autorité environnementale sur le PLU de Bras d'Asse.

> AAE_BRAS_DASSE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

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Blason_La_Breole

LA BRÉOLE

26/02/2015

Avis de l'autorité administrative de l'Etat compétente en matière d'environnement pour le PLU de La Bréole.

> AAE_La_Bréole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

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